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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 12 juillet 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles)

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 12 juillet 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles)


A l'article 1er de l'arrêté du 8 juillet 2009 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle
ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
(arrêté du 8 juillet 2009)
ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
(modifié)

Artiste clown.
Ecole professionnelle Le Samovar.
Le Samovar CCTD.