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Article AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel)

« A N N E X E 2

Les différents types de paris susceptibles d'être engagés au pari mutuel sont classés selon le tableau ci-dessous. L'affectation effective de chaque type de paris dans un des trois groupes est portée à la connaissance des parieurs au plus tard lors du début des opérations d'enregistrement du pari considéré.

PARIS DU GROUPE 0	PARIS DU GROUPE I	PARIS DU GROUPE II
Pari "Simple”	Pari "Simple”
	Pari "Tiercé”	Pari "Tiercé”
Pari "Par reports”	Pari "Trio Hippodrome”	Pari "Triplet”
Pari "2 sur 4”	Pari "Trio Ordre Hippodrome”	Pari "Quarté”
Pari "Couplé”		Pari "Quartet”
Pari "Couplé Hippodrome”	Pari "Couplé Hippodrome”
	Pari "Trio Ordre International”
Pari "Trio”	Pari "Trio”
Pari "Trio Ordre”	Pari "Trio Ordre”
	Pari "Quarté Plus” : rapport ordre exact et ordre inexact	Pari "Quarté Plus” : rapport ordre exact et ordre inexact
Pari "Quarté Plus” : rapport bonus	Pari "Quarté Plus” : rapport bonus
	Pari "Quinté Plus” : rapports ordre exact, ordre inexact et Tirelire	Pari "Quinté Plus” : rapports ordre exact, ordre inexact et Tirelire
Pari "Quinté Plus” : rapports Bonus 3, Bonus 4 sur 5 et Bonus 4.	Pari "Quinté Plus” : rapports Bonus 3, Bonus 4 sur 5 et Bonus 4.
Pari "Multi”	Pari "Multi”

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Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 juillet 2010.

Le ministre de l'alimentation,
de l'agriculture et de la pêche,
Par empêchement du directeur général
des politiques agricole, agroalimentaire
et des territoires :
La sous-directrice
du développement rural
et du cheval,
M.-H. Le Henaff
Le ministre du budget, des comptes publics
et de la réforme de l'Etat,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
Le chef de service,
V. Berjot