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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2010-818 du 14 juillet 2010 relatif à l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture)
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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2010-818 du 14 juillet 2010 relatif à l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture)
Le décret du 19 mai 1998 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 10 du présent décret.