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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges)


L'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :

CATÉGORIE

NUMÉRO
référence

DÉNOMINATION

FABRICANT
ou distributeur

MARQUE
commerciale

CONDITIONS PARTICULIÈRES POUR L'UTILISATION :
observations

Dimensions

Identification

Caractéristiques

2b

6

Piège à appât
(type Kill Trapp)

SARL Michel
Gallier
(Sourdeval ― 50)

« Appat30 Double Ressort »

d = 30 × 36 cm

615

Piège à double ressort, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité

 

7

Piège à œuf

SARL Michel
Gallier
(Sourdeval ― 50)

« Oeuf30 Double Ressort »

d = 30 × 36 cm

616

Piège à double ressort, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité

3

47

Collet à arrêtoir

SARL Emmanuel Hénon
(Verton ― 62)

 

Diamètre : 1,8 mm

777

a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties

 

 

Collet à arrêtoir

SARL Emmanuel (Verton ― 62)

 

Diamètre : 2,0 mm

778

a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties

 

 

Collet à arrêtoir

SARL Emmanuel Hénon

 

Diamètre : 2,5 mm

779

a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties

4

2

Piège à lacet
de patte

SARL Michel
Gallier
(Sourdeval ― 50)

 

Elévateur de lacet ouvert : 17 × 15 cm

827

Piège rond avec un système de déclenchement par tirage sur un dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposé à la Direction de l'eau et de la biodiversité

4

5

Piège à lacet
de patte

SARL Michel
Gallier
(Sourdeval ― 50)

 

Longueur : 47 cm ;
palette triangulaire :
10 × 15 × 15 cm

828

Piège à déclenchement par une palette triangulaire, muni d'un bras d'éjection, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité