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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-798 du 12 juillet 2010 modifiant le décret n° 2010-498 du 17 mai 2010 relatif à la définition des courses hippiques supports des paris en ligne et aux principes généraux du pari mutuel)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-798 du 12 juillet 2010 modifiant le décret n° 2010-498 du 17 mai 2010 relatif à la définition des courses hippiques supports des paris en ligne et aux principes généraux du pari mutuel)


Le II de l'article 2 du décret du 17 mai 2010 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« II. ― Pour chaque course ou réunion de courses, ce calendrier indique les catégories de paris hippiques en ligne autorisées, à savoir les paris simples ou les paris complexes. Pour l'application du présent alinéa, les paris complexes en ligne au sens de l'article 11 de la loi du 12 mai 2010 susvisée s'entendent de tous les paris pour lesquels le parieur doit, sur une même course, désigner, dans l'ordre ou le désordre, les cinq chevaux de l'ordre d'arrivée. »