Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 juin 2010 modifiant l'arrêté du 4 août 2006 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var))

Le plan-masse figurant dans les plans annexés à l'arrêté du 4 août 2006 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé (*) au présent arrêté.