A N N E X E S
A N N E X E I
Cette annexe comprend les micro-organismes et toxines hautement pathogènes, présentant les risques les plus élevés pour la santé publique, ci-après désignés :
a) Les bactéries :
Enterobacteriaceae :
― Yersina pestis.
Mycobacteriaceae :
― Mycobacterium tuberculosis ultra-résistante (on entend par ultra-résistante une bactérie polypharmacorésistante à l'isoniazide, à la rifampicine, à n'importe quelle fluoroquinolone et à la capréomycine ou la kanamycine ou l'amikacine).
b) Les virus :
Arenaviridae :
― virus Lassa ;
― virus Machupo ;
― virus Sabia.
Bunyaviridae :
Hantavirus :
― virus Andes.
Nairovirus :
― virus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo.
Filoviridae :
― virus Ebola ;
― virus Marburg.
Paramyxoviridae :
― virus Hendra ;
― virus Nipah.
Poxviridae :
― virus de la variole ;
― virus de l'orthopoxvirose simienne.
Coronaviridae :
― coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS).
A N N E X E I I
Cette annexe comprend :
― les organismes génétiquement modifiés issus ou intégrant des éléments génétiques des micro-organismes mentionnés à l'annexe I ;
― les micro-organismes et toxines ci-après désignés ainsi que les organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques des micro-organismes ci-après désignés ou renfermant des séquences d'acides nucléiques codant une des toxines ci-après désignées ou une sous-unité de l'une de ces toxines :
a) Les bactéries :
Bacillaceae :
― Bacillus anthracis.
Brucellaceae :
― toutes les Brucella, à l'exception de Brucella ovis.
Burkholderiaceae :
― Burkholderia mallei ;
― Burkholderia pseudomallei.
Clostridiaceae :
― Clostridium botulinum ;
― Clostridium perfringens, types producteurs de la toxine epsilon.
Francisellaceae :
― Francisella tularensis.
Coxiellaceae :
― Coxiella burnetii.
Rickettsiacae :
― Rickettsia prowazekii ;
― Rickettsia rickettsii.
b) Les virus :
Arenaviridae :
― virus Guanarito ;
― virus Junin ;
― virus Lujo ;
― virus Chapare ;
― virus Whitewater Arroyo.
Bunyaviridae :
Phlebovirus :
― virus de la fièvre de la vallée du Rift.
Hantavirus :
― virus Sin Nombre ;
― virus Hantaan ;
― virus Seoul ;
― virus Laguna Negra ;
― virus Dobrava-Belgrade ;
― virus Choclo.
Flaviviridae :
― virus de la maladie de la forêt de Kyasanur ;
― virus de la fièvre hémorragique d'Omsk.
Orthomyxoviridae :
― virus de grippe aviaire responsables d'infection humaine de type A et sous-type H5 ;
― virus de grippe aviaire responsables d'infection humaine de type A et sous-type H7.
Picornaviridae :
― virus poliomyélitique.
c) Les toxines :
― la ricine ;
― l'entérotoxine B du Staphylococcus aureus, pour toute détention d'une quantité supérieure à 1 mg pour un même établissement ;
― les saxitoxines, pour toute détention d'une quantité supérieure à 1 mg pour un même établissement ;
― les toxines botuliques ;
― la toxine epsilon de Clostridium perfringens.