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Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juin 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))

Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juin 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))


Après l'article A. 322-81-1 du code du sport, il est inséré un article A. 322-81-2 ainsi rédigé :
« Il faut entendre par exploration la pratique de la plongée en dehors de toute action d'enseignement. »