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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juin 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juin 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))


La seconde phrase de l'article A. 322-75 du code du sport est rédigée comme suit « Le directeur de plongée autorise les plongeurs justifiant des aptitudes PE-1 ou PA-1 à plonger en autonomie et les guides de palanquée à effectuer les baptêmes. »