Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 juin 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle))

A l'article 2 de l'arrêté du 1er juin 1994 susvisé pour la variété Oscarpoly, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » les mots : « Maribo (DK) », sont remplacés par les mots : « Maribo Seed International ApS (DK) ».
A l'article 2 de l'arrêté du 30 juin 1995 susvisé pour les variétés Bastion et Tenor, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Maribo (DK) », sont remplacés par les mots : « Maribo Seed International ApS (DK) ».