Articles

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 modifié relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules)

Les dispositions de l'annexe 5 de l'arrêté du 9 février 2009 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
I. ― Au I du A, les deuxième et troisième lignes du tableau sont ainsi modifiées :

Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE n'excède pas 25 kw et dont la puissance maximale nette CE / poids en ordre de marche n'excède pas 0, 16 kw / kg (*)	MTT1	L 3e	Motocyclettes sans side-car (solo)	SOLO
		L 4e	Motocyclettes avec side-car adjoint	SOLO-SIDE-CAR
		L 4e	Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques)	SIDE-CAR
Autres motocyclettes (*)	MTT2	L 3e	Motocyclettes sans side-car (solo)	SOLO
		L 4e	Motocyclettes avec side-car adjoint	SOLO-SIDE-CAR
		L 4e	Motocyclettes avec side-car intégré (véhicule à trois roues non symétriques)	SIDE-CAR

II. ― Au III du A, dans la colonne Abréviations, les mots : « G BLIND » sont remplacés par les mots : « FG BLIND ».