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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2010 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2010 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement)


Le III de l'article 8 de l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement est remplacé par les dispositions suivantes :
« III. ― La chasse du lapin peut être pratiquée à l'aide du furet dans les conditions définies par le préfet. »