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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2010-644 du 9 juin 2010 portant publication de la Mesure 14 (2008) ― Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 161 ― baie de Terra Nova, mer de Ross, plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Kiev le 13 juin 2008 (1))

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2010-644 du 9 juin 2010 portant publication de la Mesure 14 (2008) ― Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 161 ― baie de Terra Nova, mer de Ross, plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Kiev le 13 juin 2008 (1))


La Mesure 14 (2008) ― Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 161 ― baie de Terra Nova, mer de Ross, plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Kiev le 13 juin 2008 (ensemble une annexe), adoptée à Kiev le 13 juin 2008, sera publiée au Journal officiel de la République française.