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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 juin 2010 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 juin 2010 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)


Il est mis fin, à compter du 14 juin 2010, aux fonctions de chef adjoint de cabinet de M. Thibauld de LA HAYE JOUSSELIN, appelé à d'autres fonctions.