Les annexes de l'arrêté 7 août 2009 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
1° A l'annexe 1, au début du titre Ier « Câbles porteurs, culots et câbles de sécurisation des câbles porteurs », il est inséré une phrase ainsi rédigée :
« Pour les installations fonctionnant moins de 500 heures par an, la périodicité des contrôles des câbles nécessitant une reprise de tension peut être adaptée avec l'accord du service de contrôle. » ;
2° A l'annexe 1, le nota du titre II « Câbles tracteurs et leurs culots » est ainsi modifié :
― le quatrième alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée :
« pour les téléphériques bi-câbles mono-tracteurs sans frein de chariot transportant exclusivement du personnel, tels que définis à l'article 4 du décret du 15 mai 2007 susvisé, la périodicité de quatre semaines peut être portée à trois mois ; » ;
― le sixième alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée :
« pour les téléphériques bi-câbles mono-tracteurs sans frein de chariot transportant exclusivement du personnel, tels que définis à l'article 4 du décret du 15 mai 2007 susvisé, la périodicité de trois mois peut être portée à un an ; » ;
3° A l'annexe 1, dans le tableau sous le titre IV « Câbles de tension, culots et câbles de sécurisation des câbles de tension », la ligne du tableau :


est remplacée par la ligne :



4° A l'annexe 2, le tableau est ainsi modifié :
― la quatrième ligne relative aux « structures des véhicules » est supprimée ;
― dans la première colonne de la neuvième ligne du tableau, le mot : « tireforts » est remplacé par les mots : « treuils à mâchoires ».