Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mai 2010 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 240 du règlement annexé))

L'article 240-3. 04 « Manifestations nautiques » du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est remplacé par le libellé suivant :