Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2010 rectifiant l'arrêté du 31 mars 2010 relatif à l'inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée d'everolimus PROMUS ELEMENT de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS inscrite au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
Dans l'article 1er de l'arrêté du 31 mars 2010 susvisé, dans la nomenclature des codes 3107081, 3119747, 3131961, 3199634 et 3115643, est ajoutée la date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.