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Article 1 AUTONOME (Décision du 2 juin 2010 modifiant la décision du 13 avril 2010 portant délégation de signature (direction du renseignement militaire))

Article 1 AUTONOME (Décision du 2 juin 2010 modifiant la décision du 13 avril 2010 portant délégation de signature (direction du renseignement militaire))


L'article 1er de la décision du 13 avril 2010 susvisée est modifié ainsi qu'il suit :
I. ― Le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. M. le colonel Jean-Fabrice Devuns, chargé des fonctions de sous-directeur "plans”, dans la limite des attributions de la sous-direction des plans et dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens ; en cas d'absence ou d'empêchement de ce dernier, M. l'ingénieur en chef de l'armement Pierre Angot, sous-directeur adjoint "plans” par intérim, dans la limite des attributions de la sous-direction des plans. »
II. ― Après le 4, sont ajoutés un 5 et un 6 ainsi rédigés :
« 5. M. le colonel Serge Cholley, sous-directeur adjoint "exploitation”, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur "exploitation”, dans la limite des attributions de la sous-direction de l'exploitation, à compter du 1er juillet 2010 ;
6. M. le colonel Jean-Marc Marill, sous-directeur adjoint "opérations”, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur "opérations”, dans la limite des attributions de la sous-direction des opérations, à compter du 28 juin 2010. »