Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 portant homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe))
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 portant homologation du circuit de vitesse des 24 Heures du Mans (Sarthe))
Les plans-masses n°s 1 et 9 figurant dans les plans annexés à l'arrêté du 31 mai 2007 susvisé sont remplacés par les plans-masses annexés (*) au présent arrêté.