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Article AUTONOME (Arrêté du 11 février 2010 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée)

Article AUTONOME (Arrêté du 11 février 2010 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée)



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 11 février 2010, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers :


Industrie


M. Jean-Philippe Fusier, en remplacement de M. Bernard Gleize.