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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 mai 2010 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2006 fixant des mesures de prophylaxie collective de la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR))

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 mai 2010 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2006 fixant des mesures de prophylaxie collective de la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR))


L'article 9 de l'arrêté du 27 novembre 2006 susviséest modifié comme suit :
Il est supprimé à l'alinéa 3 : « ou " contrôlés en IBR ” ».