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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 avril 2010 modifiant l'arrêté du 5 mai 1986 fixant la liste des grands lacs intérieurs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche et la composition des commissions consultatives)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 avril 2010 modifiant l'arrêté du 5 mai 1986 fixant la liste des grands lacs intérieurs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche et la composition des commissions consultatives)


A l'annexe jointe à l'arrêté du 5 mai 1986 susvisé, dans le département de la Lozère, les mots : « Lac de Naussac » sont remplacés par les mots :
« 1° Lac de Naussac ;
2° Retenue de Charpal ;
3° Retenue de Villefort. »