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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 29 décembre 2009 portant révision des zones sensibles dans le bassin Adour-Garonne)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 29 décembre 2009 portant révision des zones sensibles dans le bassin Adour-Garonne)


Le paramètre de pollution nécessitant un traitement plus rigoureux prévu à l'article 5 de la directive 91/271/CEE du 21 mai 1991 est le phosphore.