6.4 Dans la définition donnée au paragraphe 1.2.18, un certain nombre de fonctions de gestion du trafic ont été identifiées. Un STM peut jouer un rôle important dans leur exécution ; ces fonctions peuvent servir de base au processus décrit au paragraphe 6.1 qui permet de déterminer les types et les niveaux des capacités et des connaissances des opérateurs de STM propres à contribuer à leur exécution. Les objectifs des fonctions de gestion du trafic et leur rapport avec les services de STM sont brièvement décrits ci-dessous :
.1 Fonctions internes du STM :
― rassemblement de données ;
― évaluation des données/prise de décisions.
.2 Fonctions de gestion du trafic :
.2.1 Fonction essentielle :
attribution d'espace. Cette fonction consiste à établir une séparation dans l'espace et/ou dans le temps entre les navires ou certaines catégories de navires grâce à une planification préalable. Il s'agit d'une fonction stratégique qui peut être exécutée par un service d'organisation du trafic ;
contrôle de routine des navires. Il s'agit d'une procédure de bord à laquelle un STM contribue en fournissant les données permettant de prendre à bord des décisions relatives à la navigation. Cette fonction relève d'un service d'information et/ou d'un service d'assistance à la navigation ;
manoeuvres destinées à éviter les abordages. Il s'agit d'une fonction de bord concernant les navires qui se trouvent dans des situations rapprochées. Elle peut bénéficier de l'aide d'un STM. C'est une fonction tactique qui relève d'un service d'information et/ou d'un service d'assistance à la navigation.
.2.2 Fonction relative au respect des règles
Cette fonction a pour objet d'encourager et de contrôler le respect des règles et règlements applicables et de prendre les mesures appropriées, lorsque cela est nécessaire et dans le cadre des pouvoirs du STM. Certains aspects de cette fonction pourraient être couverts par un service d'organisation du trafic.
Fonctions correctives
Ces fonctions visent principalement à réduire les effets et les conséquences des événements, par exemple au niveau de la recherche et du sauvetage, de l'assistance et de la pollution. Elles peuvent être exécutées par un STM à titre d'appui à des activités connexes.
Autres fonctions
Ces fonctions relèvent de la coordination et de la liaison entre les navires et les tiers. Elles peuvent être exécutées par un STM à titre d'appui à des activités connexes.
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 122 du 29/05/2010 texte numéro 19
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JOn° 122 du 29/05/2010 texte numéro 19