A N N E X E
Au E-I. :
Rubrique 25. 29. 1. Autres réservoirs, cuves et récipients métalliques :
Les mots : « Autres réservoirs, cuves et récipients métalliques » sont supprimés et remplacés par : « Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques ».
Rubrique 25. 30. Générateurs de vapeur :
Les mots : « à eau chaude » sont supprimés.
Rubrique 32. 50. 23. Instruments et appareils thérapeutiques ; appareils respiratoires :
Le texte : « 32. 50. 23. Instruments et appareils thérapeutiques ; appareils respiratoires » est supprimé et remplacé par : « 32. 50. 21. Instruments et appareils thérapeutiques ; appareils respiratoires ».
Rubrique 27. 51. 11. Réfrigérateurs et congélateurs domestiques :
Le mot : « domestiques » est supprimé et remplacé par : « à usage ménager ».
Rubrique 28. 24. Outillage manuel électrique :
Les mots : « Outillage manuel électrique » sont supprimés et remplacés par : « Outillage portatif à moteur incorporé ».
Au E-IV :
Rubrique 25. 11. Structures et éléments de structures métalliques :
Les mots : « ― des escaliers, verrières, auvents et abris divers ; » sont ajoutés après : « ― des constructions modulaires, baraques ; ».
La rubrique : « 25. 12. Menuiseries métalliques, pour les ossatures des escaliers, verrières, auvents et abris divers » est supprimée.
Rubrique 25. 11. Structures et éléments de structures métalliques :
Les mots : « Structures et éléments de structures métalliques » sont supprimés et remplacés par : « Structures métalliques et parties de structures ».
Au E-V :
Rubrique 27. 51. 11. Réfrigérateurs et congélateurs domestiques :
Le mot : « domestiques » est supprimé et remplacé par : « à usage ménager ».
Rubrique 27. 51. 15. Hottes aspirantes et ventilateurs domestiques :
Le mot : « domestiques » est supprimé et remplacé par : « à usage ménager ».