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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 mai 2010 modifiant l'arrêté du 14 avril 2008 fixant les tarifs des rémunérations dues au titre de certains services rendus par le ministère des affaires étrangères et européennes)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 mai 2010 modifiant l'arrêté du 14 avril 2008 fixant les tarifs des rémunérations dues au titre de certains services rendus par le ministère des affaires étrangères et européennes)


Il est inséré un 9 bis à l'article 1er de l'arrêté du 14 avril 2008 susvisé :
« Art. 9 bis.-Autres ouvrages publiés par ou avec le concours de la direction des archives :
Les Hôtels de la guerre et des affaires étrangères à Versailles, éditions Nicolas Chaudun, 39 €. »