Article 7 AUTONOME (Arrêté du 3 mai 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Dans l'arrêté du 13 janvier 2010 susvisé :
Article 1er :
― pour la variété Surmesur, lire : « blé dur » au lieu de : « blé tendre hybride » ;
― pour la variété Salamandre, lire : « orge d'hiver à 2 rangs » au lieu de : « orge d'hiver 6 rangs hybride » ;
Article 5 :
― pour la variété PR. 22 R. 28, lire : « PR. 22 R. 28 » au lieu de : « PR. 22 R. 28 ».