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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 3 mai 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 3 mai 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2010, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de Ray-grass d'Italie alternatif cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), de la variété désignée ci-après :
Peleton.