Article 3 AUTONOME (Arrêté du 3 mai 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne))

A l'article 1er de l'arrêté du 24 août 2009 susvisé, les mots : « Italia Rubi » sont remplacés par : « Italia Rubi Rg ».