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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mai 2010 modifiant l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 mai 2010 modifiant l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions)


A l'article 10 du même arrêté, les mots : « de son adjoint et » sont supprimés.