Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 mai 2010 modifiant l'arrêté du 16 septembre 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Haute Saintonge (La Genétouze, Charente-Maritime))
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 mai 2010 modifiant l'arrêté du 16 septembre 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Haute Saintonge (La Genétouze, Charente-Maritime))
Le tableau annexé à l'arrêté du 16 septembre 2009 susvisé fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Haute Saintonge est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.