Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 mars 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des installations et équipements de surveillance et de prévention des risques miniers gérés par le BRGM)

La liste annexée à l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé est remplacée par la liste annexée au présent arrêté.