Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 avril 2010 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2003 fixant le programme de l'enseignement de détermination des arts du cirque pour la classe de seconde générale et technologique)

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.