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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2010 portant homologation du circuit automobile du Var - Le Luc)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2010 portant homologation du circuit automobile du Var - Le Luc)


Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.