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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2010 portant homologation du circuit de vitesse du Bourbonnais (Allier))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2010 portant homologation du circuit de vitesse du Bourbonnais (Allier))


Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.