Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 avril 2010 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant homologation du circuit de vitesse de Lédenon (Gard))
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 avril 2010 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant homologation du circuit de vitesse de Lédenon (Gard))
Le tableau annexé à l'arrêté du 13 avril 2007 susvisé fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Lédenon est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.