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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mars 2010 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mars 2010 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)


L'annexe provisoire de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
I. ― Dans la colonne f, points a et b du numéro d'ordre 3p, le texte : « Peut provoquer une réaction allergique. » est remplacé par le texte suivant :
«



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17



Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si :
― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;
― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;
― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. »
II. ― Dans la colonne f, numéros d'ordre 4p, 20p, 26p, 32p, 34p, 35p, 36p, 37p, 38p, 39p et 44p, le texte suivant est ajouté :
«



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17



Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si :
― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;
― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;
― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. »
III. ― Dans la colonne f, numéros d'ordre 5p, 6p, 12p, 19p, 21p, 22p, 25p et 33p, le texte : « Peut provoquer une réaction allergique. » est remplacé par le texte suivant :
«



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17



Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si :
― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;
― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;
― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. »
IV. ― Dans la colonne f, point a des numéros d'ordre 10p, 11p et 16p, le texte : « Peut provoquer une réaction allergique. » est remplacé par le texte suivant :
«



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17



Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si :
― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;
― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;
― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. »
V. ― Dans la colonne f, numéros d'ordre 10p, 11p et 16p, le point b est supprimé.
VI. ― Dans la colonne f, numéros d'ordre 27p, 48p et 56p, les points a et b suivants sont ajoutés :
« a)



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17



Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si :
― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;
― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;
― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
b)



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17



Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si :
― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;
― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;
― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. »
VII. ― Dans la colonne f, point a des numéros d'ordre 31p, 49p, 50p et 55p, le texte suivant est ajouté :
«



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17



Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si :
― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;
― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;
― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. »