A N N E X E I
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JOn° 83 du 09/04/2010 texte numéro 41
A N N E X E I I
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QUOTA 2010 (en t) en océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O |
QUOTA 2010 (en t) en mer Méditerranée |
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Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
1 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
1 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
3 |
0 |
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) |
40 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée |
10 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
1 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
5 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
1 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
1 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
37 |
0 |
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs |
1 |
0 |
Réserve nationale pour les navires immatriculés en océan Atlantique |
101 |
0 |
Total |
202 |
0 |