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Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 mars 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja))

Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 mars 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja))


Dans l'arrêté du 16 juin 2009 susvisé, article 1er :
Pour la variété DKF3819, les mots : « DKF3819 » sont remplacés par les mots : « DKF3819 (1) ».
Pour la variété ES Subsonic, les mots : « ES Subsonic » sont remplacés par les mots : « ES Subsonic (1) ».
Pour la variété LG5360HO, les mots : « LG5360HO » sont remplacés par les mots : « LG5360HO (1) ».
Pour la variété LG5458HO, les mots : « LG5458HO » sont remplacés par les mots : « LG5458HO (1) ».
Pour la variété LG5474HO, les mots : « LG5474HO » sont remplacés par les mots : « LG5474HO (1) ».
Pour la variété LG5521HO, les mots : « LG5521HO » sont remplacés par les mots : « LG5521HO (1) ».
Pour la variété LG5674HO, les mots : « LG5674HO » sont remplacés par les mots : « LG5674HO (1) ».
Pour la variété SF Acteon, les mots : « SF Acteon » sont remplacés par les mots : « SF Acteon (1) ».
Pour la variété MAS 95 F, les mots : « MAS 95 F » sont remplacés par les mots : « MAS 95F ».
Pour la variété PR 64F50, les mots : « PR 64F50 » sont remplacés par les mots : « PR64F50 ».
Pour la variété PR 64G20, les mots : « PR 64G20 » sont remplacés par les mots : « PR64G20 ».
Pour la variété PR 64J80, les mots : « PR 64J80 » sont remplacés par les mots : « PR64J80 ».

« (1) Variété à haute teneur en acide oléique. »