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Article AUTONOME (Décision du 29 mars 2010 portant délégation de signature (direction des ressources humaines du ministère de la défense))

Article AUTONOME (Décision du 29 mars 2010 portant délégation de signature (direction des ressources humaines du ministère de la défense))



A. ― Cabinet du directeur


1. Mme la colonelle Anne Giubbi, chef de cabinet du directeur, pour l'établissement des ordres de missions, dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines du ministère de la défense.


B. ― Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles


2. Mme Aurore Beaufaron, attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de la synthèse, des effectifs et de la masse salariale, dans le cadre du budget opérationnel de programme « accompagnement de la politique des ressources humaines » et dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles.


C. ― Service des ressources humaines civiles


I. ― Dans la limite des attributions du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences :
3. M. Jean-Michel Jamet, ingénieur d'études et de fabrications, chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences ;
4. M. Christian Simonet, attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences ;
5. M. Patrick Soret, attaché d'administration du ministère de la défense au sein du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences.
II. ― Dans le cadre des indemnités d'enseignement à transmettre aux organismes payeurs et dans la limite des attributions du bureau des concours et examens professionnels :
6. Mme Brigitte Preynat, attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des concours et des examens professionnels ;
7. M. Jérôme Hugon, attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des concours et des examens professionnels.
III. ― Dans la limite des attributions de la mission d'accompagnement des réorganisations :
8. Mme Rose-France Lévy, attachée d'administration du ministère de la défense au sein de la mission d'accompagnement des réorganisations ;
9. Mme Isabelle Grosset, attachée d'administration du ministère de la défense au sein de la mission d'accompagnement des réorganisations.


D. ― Service de l'accompagnement professionnel et des pensions


I. ― Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions :
10. M. Alain Vidal, conseiller d'administration de la défense, chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles ;
11. M. Dominique Robert, attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles ;
12. M. Antoine Ruiz, attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du soutien administratif et technique ;
13. Mme Jocelyne Judas, attachée d'administration du ministère de la défense au sein du bureau du soutien administratif et technique.
II. - Dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale :
14. M. Laurent Genuini, attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des affaires financières ;
15. Mme Emmanuelle Lenoir, attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau des affaires financières.


E. ― Agence de reconversion de la défense


I. ― Dans la limite des attributions de l'agence de reconversion de la défense :
16. M. Frantz-Eric Leloup, attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des finances et des marchés ;
17. Mme Patricia Bellicaud, attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau des finances et des marchés.
II. ― Dans le cadre des conventions pour les périodes d'adaptation en entreprises, l'accompagnement et de suivi d'une création d'entreprise et les périodes de formations gratuites en entreprises et dans la limite des attributions de leur pôle défense mobilité respectif :
18. M. le colonel Bernard Brun, chef du pôle défense mobilité de Rennes ;
19. M. le lieutenant-colonel Erick Hourcade, chef du pôle défense mobilité de Bordeaux ;
20. M. le lieutenant-colonel Michel Le Breton, chef du pôle défense mobilité de Metz ;
21. M. le lieutenant-colonel Daniel Cantat, chef du pôle défense mobilité de Paris ;
22. M. Daniel Chauvat, attaché d'administration du ministère de la défense, chef du pôle défense mobilité de Lille ;
23. M. le lieutenant-colonel Jean Houzé, chef du pôle défense mobilité de Lyon ;
24. M. le lieutenant-colonel Jean-François Bret, chef du pôle défense mobilité de Marseille ;
25. M. le lieutenant-colonel Jean-Louis Pommès, chef du pôle défense mobilité de Toulouse ;
26. Mme la capitaine de vaisseau Valérie Vessier, chef du pôle défense mobilité de Brest ;
27. Mme la lieutenante de vaisseau Frédérique Rouziès, chef du pôle défense mobilité de Toulon.