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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 9 mars 2010 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 9 mars 2010 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées)


Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2009 et sera publié au Journal officiel de la République française.