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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mars 2010 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mars 2010 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées)


L'arrêté du 6 janvier 2009 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées est abrogé.