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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 mai 2003 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et de leurs équipements)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 mai 2003 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et de leurs équipements)


Dans le tableau des règles applicables de l'annexe I de l'arrêté du 2 mai 2003 susvisé, les lignes numérotées 7, 15 et 24 sont remplacées par les lignes ci-après :

7. Mesures contre la pollution atmosphérique.

97 / 24 / CE (1)
chapitre 5


17 juin 1999


17 juin 2003 (7)

 

 

modifiée par 2003 / 77 / CE (chap. 5,
annexe II, point 2. 2. 1. 5, ligne A)


1er avril 2003 (8)
 

1er juillet 2004 (8)

 

 

modifiée par 2003 / 77 / CE (chap. 5,
annexe II, point 2. 2. 1. 5, ligne B)


1er janvier 2006


1er janvier 2007 (9)

 

 

modifiée par 2005 / 30 / CE
(modifiée par 2006 / 120 / CE) (10)


18 mai 2006

 

 

 

modifiée par 2006 / 27 / CE

1er juillet 2007

 

 

 

modifiée par 2006 / 72 / CE

1er juillet 2007

 

 

 

modifiée par 2009 / 108 / CE

1er mai 2010

 

 

15. Niveau sonore et dispositif d'échappement.

97 / 27 / CE
chapitre 9


17 juin 1999


17 juin 2003

 

 

modifiée par 2006 / 27 / CE

1er juillet 2007

 

 

 

modifiée par 2009 / 108 / CE

1er mai 2010

 

 

24. Inscriptions réglementaires.

2009 / 139 / CE

1er juin 2010