Article AUTONOME (Décret n° 2010-288 du 16 mars 2010 portant publication de la décision CM-I-9-7.2-1 du 5 juin 2009 relative à l'adoption d'amendements à l'article 1.01 du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes) adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (ensemble une annexe) (1))

A N N E X E

1. L'article 1.01 est rédigé comme suit :
a) La lettre t) est rédigée comme suit :
« t) "feu blanc”
"feu rouge”
"feu vert”
"feu jaune” et
"feu bleu”
un feu dont la couleur est conforme aux exigences du tableau 2 de la norme européenne EN 14744 : 2006 »
b) La lettre u) est rédigée comme suit :
« u) "feu puissant”
"feu clair” et
"feu ordinaire”
un feu dont l'intensité est conforme aux exigences du tableau 1 de la norme européenne EN 14744 : 2006 »
c) La lettre v) est rédigée comme suit :
« v) "feu scintillant”, "feu scintillant rapide” un feu dont le nombre de périodes de lumière est conforme en tant que feu scintillant aux exigences de la ligne 1 et en tant que feu scintillant rapide aux exigences de la ligne 2 ou de la ligne 3 du tableau 3 de la norme européenne EN 14744 : 2006 »