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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2010-125 du 2 mars 2010 autorisant l'association Radio Temps, radio sociale de proximité située en milieu scolaire, à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Temps Rodez)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2010-125 du 2 mars 2010 autorisant l'association Radio Temps, radio sociale de proximité située en milieu scolaire, à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Temps Rodez)


L'association Radio Temps, radio sociale de proximité située en milieu scolaire, est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Temps Rodez.