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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 9 mars 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles)


La définition et le tarif de cession des produits sanguins labiles sont les suivants :


En euros HT




Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)

112,70

Concentré de globules rouges humains homologues (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)

186,39

Concentré de globules rouges humains homologues déleucocyté (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique)

186,39

Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse

546,30

Mélange de concentrés de plaquettes standard :
― concentration minimale de 1 × 10¹¹ plaquettes par poche

76,06

― puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10¹¹

38,03

Concentré de plaquettes d'aphérèse :
― concentration minimale de 2 × 10¹¹ plaquettes par poche

220,58

― puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10¹¹

55,14

Mélange de concentrés de plaquettes standard viro atténué par amotosalen :

 

― concentration minimale de 1 × 10¹¹ plaquettes par poche

76,06

― puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10¹¹

38,03

Concentré de plaquettes d'aphérèse viro atténué par amotosalen :
― concentration minimale de 2 × 10¹¹ plaquettes par poche

220,58

― puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10¹¹

55,14

Plasma frais congelé humain homologue solidarisé pour sang reconstitué

34,98

Plasma frais congelé humain homologue d'aphérèse sécurisé par quarantaine (unité adulte [200 ml au minimum], unité enfant et unité pédiatrique)

98,56

Plasma frais congelé viro atténué par solvant détergent (200 ml au minimum)

98,56

Plasma frais congelé viro atténué par bleu de méthylène (200 ml au minimum

98,56

Plasma frais congelé viro atténué par amotosalen (200 ml au minimum)

98,56

Forfait pour concentrés globules rouges autologues (unités adultes SAGM-M par érythraphérèse)

436,77

Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules rouges et un plasma frais congelé autologues), par prélèvement

225,91

Majoration pour transformation « déleucocyté » (applicable sur concentré de globules rouges autologue)

25,27

Majoration pour transformation « cryoconservé »

119,92

Majoration pour qualification « phénotypé Rh Kell »

3,27

Majoration pour qualification « phénotype étendu »

15,21

Majoration pour qualification « CMV négatif »

10,76

Majoration pour transformation « déplasmatisé »

72,81

Majoration pour transformation « irradié » (applicable sur chaque produit)

14,72

Majoration pour transformation « réduction de volume »

23,14

Majoration pour transformation « reconstitution du sang à usage pédiatrique »

24,37

Majoration pour transformation « CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation »

168,94


Dans les départements d'outre-mer, les tarifs des produits sanguins labiles mentionnés au présent article sont affectés d'un coefficient multiplicateur égal à 1,05 au titre du coût des mesures spécifiques de sécurité sanitaire.