Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 février 2010 modifiant l'arrêté du 6 février 2006 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Aigle Azur transports aériens)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 février 2010 modifiant l'arrêté du 6 février 2006 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Aigle Azur transports aériens)


A l'annexe de l'arrêté du 6 février 2006 susvisé, les mots suivants sont supprimés :
« Jusqu'au 28 février 2010 :
Paris ― Agadir (Maroc).
Paris ― Marrakech (Maroc).
Paris ― Oujda (Maroc).
Jusqu'au 31 mars 2010 :
Paris ― Djerba (Tunisie).
Paris ― Monastir (Tunisie). »