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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 février 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 février 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées)


A l'article 8 du même arrêté :
I. ― Au premier alinéa, les mots : « elle assure la fonction audit et la mise en œuvre de la démarche qualité » sont supprimés.
II. ― Le quatrième alinéa est ainsi rédigé :
« Le bureau " état-major opérationnel santé ” ; ».
III.-Le neuvième alinéa est supprimé.