III. ― Admission n'ouvrant pas droit
à la délivrance du diplôme d'ingénieur
Peuvent être admis à suivre des enseignements des deuxième et troisième années à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers des étudiants titulaires d'un grade français ou étranger équivalent au grade de la licence. Ces étudiants reçoivent un certificat attestant la réussite des études poursuivies.