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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique (1))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique (1))


A la première phrase de l'article L. 111-1 du code du service national, après le mot : « défense », sont insérés les mots : « et à la cohésion ».